Blogue introductif

Cet Hiver 2018, l’équipe du Laboratoire de cyberjustice se lance dans la rédaction d’une série de 11 blogs sur le Droit Algorithmique, en vue de dresser un premier tour d’horizon des pratiques, des acteurs et des projets qui émergent dans ce nouveau champ de recherche au Canada, aux États-Unis et en Europe !

La numérisation du monde, le développement des réseaux globaux de communication ainsi que les progrès de l’intelligence artificielle et de la robotique ont des conséquences sur tous les aspects de la vie en société. Le droit, et plus généralement le domaine de la régulation, est concerné par ces transformations à mesure qu’il devient interprété, médié, voire concurrencé et remplacé, par des systèmes informatiques ayant recours à l’intelligence artificielle et aux algorithmes (big data & fiscalité, contrats intelligents, logiciels d’aide à la décision, automatisation de certaines procédures, etc.). Ce phénomène est aujourd’hui plus connu sous l’expression de « droit algorithmique » ou de « droit computationnel ».

L’essor du « droit computationnel »

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Le Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal, en collaboration avec le Centre Perelman de l’Université Libre de Bruxelles, a décidé de se pencher sur les différentes facettes de l’introduction du droit algorithmique en étudiant notamment ses effets sur la normativité ou la Justice. Soutenu par le FRC (Fonds de recherche du Québec) et le FNRS, ce programme bilatéral de recherche intitulé « Le droit algorithmique et la migration des normes juridiques dans les dispositifs techniques : concepts, étude de cas et perspectives », s’inscrit dans une démarche multidisciplinaire (collaboration entre juristes et informaticiens), ainsi qu’une co-construction des savoirs avec des partenaires susceptibles de développer ou d’utiliser ces technologies.

Un écosystème d’utilisateurs ou de développeurs de technologies au service du droit

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Afin de comprendre cette algorithmisation du monde et l’impact qu’elle peut avoir sur le droit et la justice, l’équipe d’étudiants-chercheurs du Laboratoire de cyberjustice va illustrer les principaux sujets couverts par cette thématique dans le cadre d’une série de blogs. Une pluralité de sujets y seront exposés, tant techniques que juridiques, l’objectif étant de partager avec la communauté scientifique et le milieu juridique l’avancement de nos travaux sur le droit algorithmique.

Voici un petit florilège de ce à quoi vous pouvez vous attendre pour les prochaines semaines : réflexions sur l’Open Data des décisions de justice, les contrats intelligents, quelles applications pour les technologies de régulation (Regulation Technology) dans le monde de la justice, la Blockchain au service du droit, l’état de l’art en intelligence artificielle et droit, quels statuts juridiques pour les données de Facebook et Google, etc.

Me Valentin Callipel

Blogue réalisé grâce à la Chaire Lexum.

Ce contenu a été mis à jour le 24 juillet 2018 à 13 h 47 min.