Vers une cyberjustice

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS une CYBERJUSTICE

Le professeur Karim Benyekhlef assure la direction scientifique du projet Vers une cyberjustice qui vise à identifier et à développer des solutions concrètes aux problématiques affectant l’administration de la justice (coûts, délais, complexité, etc.). Pour ce faire, il propose une réingénierie du processus judiciaire en ayant recours aux technologies de l’information et des communications. Étant donné la complexité de ce processus, le projet devra dans un premier temps cerner les fondements traditionnels du système judiciaire actuel, en tenant compte de l’ensemble de ses aspects (juridiques, politiques, culturels, psychologiques, etc.). Cela a pour but d’identifier les contraintes et les obstacles associés à la mise en réseau du processus judiciaire. Une fois toutes les informations rassemblées, le projet pourra établir la mesure selon laquelle l’informatisation de la justice peut améliorer l’efficacité du système judiciaire et le rendre plus accessible.

Qui plus est, les connaissances acquises dans le cadre du projet faciliteront l’intégration des technologies au sein du système judiciaire, dans le respect des traditions et des pratiques professionnelles actuelles, en coopération avec tous les acteurs du milieu juridique (justiciables, avocats, juges, gouvernement, etc.). Le projet regroupe une équipe de chercheurs provenant de différentes branches des sciences sociales, ce qui lui permet de tracer un portrait global du contexte sociopolitique entourant le système judiciaire. Les membres de l’équipe sont divisés en trois groupes qui travaillent sur des aspects différents du projet.

Conseil de direction

Directeur scientifique
BENYEKHLEF, Karim

Coordonnatrice scientifique
AMAR, Emmanuelle

Responsable du Groupe de travail 1
BAILEY, Jane

Responsable du Groupe de travail 2
BURKELL, Jacquelyn

Responsable du Groupe de travail 3
GÉLINAS, Fabien

Conseil consultatif

SECKEL, Allan

Chef de la direction, Docotors of BC

BERNARD, Louis
Président, Louis Bernard Consultant Inc.

Sécuriser la cyberjustice

Le numérique facilite le partage rapide de documents juridiques et à faibles coûts. Par contre, leur mise en ligne augmenterait considérablement les risques d’atteinte à leur intégrité et à leur confidentialité. Si ces risques ne sont pas adéquatement contrôlés et prévenus, ils pourraient diminuer la confiance des justiciables envers le système judiciaire et nuire au développement de la cyberjustice.

En lien avec le groupe de recherche Vers une cyberjustice, le projet Sécuriser la cyberjustice vise à identifier, classer et offrir des solutions concrètes aux principales failles de sécurité du système de cyberjustice. Pour ce faire, le projet utilise le droit, l’informatique et les sciences de l’information pour analyser les flux informationnels associés aux processus de cyberjustice déjà en place et mener des simulations complémentaires dans ses infrastructures. Ces simulations permettent d’identifier et de corriger les failles de sécurité afin d’assurer l’intégrité du système de cyberjustice.

Présentation de nicolas vermeys

Ce contenu a été mis à jour le 10 juillet 2019 à 16 h 24 min.